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mardi 21 juin 2016

Autorité parentale et protection de l'enfance : la conférence d'automne

Conférence d'automne (sur la journée entière)
de Pierre-Brice Lebrun
le mercredi 9 novembre 2016
à l'Espace Reuilly (Paris 12e)

AUTORITÉ PARENTALE ET PROTECTION DE L'ENFANCE : CONCILIER LA RÉALITÉ DU TERRAIN AVEC LE RESPECT DES DROITS, DEVOIRS ET OBLIGATIONS DES PARENTS, DES ENFANTS ET DES TIERS

LIGUE FRANÇAISE POUR LA SANTÉ MENTALE
11 rue Tronchet - 75008 Paris
01 42 66 20 70 - lfsm@orange.fr

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Mes dernières interventions …

Ce premier semestre 2016 a été assez calme, surtout consacré à l'écriture : un nouveau Dunod, un autre à mettre à jour, un troisième en chantier, et quelque chose d'assez différent à découvrir en novembre (il n'y a pas que le droit, dans la vie). Les conférences juridiques organisées par la Ligue française pour la santé mentale ont fait le plein, la conférence d'automne est programmée en novembre, et le cycle est reconduit jusque juin 2017 (avec un nouveau thème : "entre obligations alimentaires et solidarité financière"). Leurs cousines de province, organisées à Toulouse par l'IFRASS, ont également trouvé leur public, même si leur programmation est plus aléatoire.

Et puis, surprise ! une collègue malade, me voici fin janvier dans l'avion pour Ajaccio : j'ai traité du volet juridique d'un module "nouvelles technologies et confidentialité" pour mes amis d'Inforsanté (une action de l'ANFH de Corse).
Un mois plus tard, pour les mêmes raisons, direction Nancy, à l'ANFH de Lorraine : je fais bosser de ouf Voyages SNCF.fr !

En février, j'ai donné une conférence sur la responsabilité (responsable, mais pas coupable) à l'Université du Temps Libre d'Oléron avant de retrouver, en analyse des pratiques, les mandataires judiciaires de l'UDAF de Tours, toujours pour Inforsanté, et de filer à Saint-Lô pour intervenir, lors d'une très intéressante soirée-débat, organisée, au sein de l'hôpital Mémorial, par l'Unité médico-judiciaire, sur les violences familiales, au sein du couple et envers les enfants.

En mars, je suis allé parler du dossier de l'hébergé dans un CHRS d'Habitat Éducatif à Meaux (Seine-et-Marne), puis du droit en action sociale à l'IRTS de Lorraine à Metz, et de responsabilité civile, pénale et disciplinaire à Évreux, pour l'association La Ronce, j'ai failli entamer une collaboration fructueuse avec l'Institut de formation de Haute-Corrèze (Ifhco), en traitant à Ussel du secret professionnel, mais la journée a été annulée, faute de combattants, j'ai présenté le dispositif de protection de l'enfance aux accueillants familiaux de L'Esquif (Bordeaux), j'ai de nouveau donné pour l'UNASSI ma conférence "faire face au refus de soins", à Bordeaux, cette fois-ci (elle devrait bientôt être programmée à Rennes), et j'ai publié dans La Gazette Santé Social une tribune sur le sujet.

IMG_0011.jpg Pierre-Brice Lebrun à Évreux

En avril : tranquille ! le numéro 101 d'Empan est paru, je disserte dedans sur l'autorité (je vous rappelle que tous mes articles parus dans EMPAN sont disponibles en ligne), j'ai fait au Mans un aller-retour en TGV pour traiter de la responsabilité des travailleurs sociaux, lors d'une journée associative du pôle Enfance-Famille de l'association Montjoie, et j'ai publié, sur le site Internet de La Gazette Santé Social, un point sur la récente réforme de la protection de l'enfance.
En mai, fais ce qu'il te plait : je suis resté à la maison, pour terminer (et rendre avant la veille) les manuscrits achevés à marche forcée (j'ai juste abandonné mon ordi pour assister au Zénith de Toulouse au concert des ex-Téléphone, et je ne le regrette pas !), j'ai donné à Montélimar ma conférence tout public "responsable, mais pas coupable" (qui rencontre toujours un franc succès), à Bordeaux, pour le CNFPT d'Aquitaine, j'ai animé une journée d'information sur "la responsabilité des directeurs(trices) d'établissement d'accueil du jeune enfant" et sur la responsabilité et le secret au SAVS de l'YMCA de Colomiers, puis j'ai refait un tour à Tours.

Je suis aussi intervenu, comme chaque année, avec la nouvelle promo des CAFERUIS de l'IFEP d'Asnières (en février), et sur "le secret professionnel, le secret partagé et la traçabilité", avec les étudiantes du CESEGH du Montpellier (en mai).

En juin, dernière ligne droite, avec le CLIC 6 du Val-de-Marne, au pied des pistes d'Orly (pratique), pour travailler sur le refus de prise en charge (assez proche du refus de soins), puis Inforsanté m'a enfermé deux jours au centre hospitalier (psychiatrique) Jean-Martin Charcot de Plaisir (Yvelines), pour traiter de la protection de l'enfance : je vous rassure, j'en suis sorti tout à fait libre (ce n'était pas gagné). Il me reste à aller déjeuner avec l'équipe de l'IME Guilhem à Venerque (une structure de l'ARSEAA), pour aborder le droit des usagers par le biais du respect de leur vie privée, puis je serai en vacances !

Je pars d'abord me refaire une santé en Sicile avec Volotea, puis ce sera le Maroc, grâce à Absolu Voyages, l'agence qui cède à tous mes caprices ...
Je vais profiter de l'été pour reprendre des forces, écrire deux, trois trucs, et je vous retrouve en septembre, en pleine forme, profitez bien, prenez soin de vous et soyez sages (enfin, pas trop). Bonnes vacances !

jeudi 9 juin 2016

La confiscation de la chose qui a servi ou était destinée à commettre l'infraction ...

La loi 2016-444 du 13 avril 2016 visant à renforcer la lutte contre le système prostitutionnel et à accompagner les personnes prostituée pénalise le client : « le fait de solliciter, d'accepter ou d'obtenir des relations de nature sexuelle d'une personne qui se livre à la prostitution, y compris de façon occasionnelle, en échange d'une rémunération, d'une promesse de rémunération, de la fourniture d'un avantage en nature ou de la promesse d'un tel avantage est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la cinquième classe » (code pénal, art. 611-1). Les personnes physiques coupables de la contravention prévue au présent article encourent également une ou plusieurs des peines complémentaires mentionnées à l'article 131-16 (comme « la confiscation de la chose qui a servi ou était destinée à commettre l'infraction » ou « la confiscation de l'animal ayant été utilisé pour commettre l'infraction », mais aussi « l'obligation d'accomplir, le cas échéant à ses frais, un stage de sensibilisation à la lutte contre l'achat d'actes sexuels ») et au second alinéa de l'article 131-17 (un travail d'intérêt général pour une durée de vingt à cent vingt heures).

jeudi 12 mai 2016

Les articles parus dans EMPAN sont disponibles en ligne

Retrouvez en téléchargement sur cairn.info les articles de Pierre-Brice Lebrun parus dans la revue EMPAN (éditions Érès), sur la vulnérabilité (n° 98, août 2015), la responsabilité (n° 99, octobre 2015), le respect de la vie privée (n° 100, janvier 2016) et l’autorité (n° 101, avril 2016).

Les prochaines conférences à Toulouse (2016)

Les conférences parisiennes d'une demi-journées
de Pierre-Brice Lebrun
sont désormais dupliquées à Toulouse par l'IFRASS.

Les droits des usagers : du rêve à la réalité
Le mardi 26 janvier 2016, de 9h30 à 12h30

Faire face au refus de soins
Le jeudi 31 mars 2016, de 9h30 à 12h30

L'accueil du mineur hébergé
Le mardi 14 juin 2016, de 9h30 à 12h30

La famille et l’argent : entre solidarités financières et obligations alimentaires
Le lundi 10 octobre 2016, de 9h30 à 12h30
Téléchargez le bulletin d'inscription (bientôt en ligne)

Les travailleurs sociaux et médicosociaux doivent-ils dénoncer les infractions ?
Le mercedi le 23 novembre 2016, de 9h30 à 12h30
Téléchargez le bulletin d'inscription (bientôt en ligne)

Elles sont programmables partout en France, et existent également en format "formation" d'un jour ou deux, à organiser chez soi, en intra : contactez le service "formation continue" de l'IFRASS (secretariatfc@ifrass.fr).

mercredi 11 mai 2016

Les prochaines conférences à Paris (2015-2016)

Le respect de la vie privée, le secret professionnel et le secret partagé
Le mercredi 23 septembre 2015 à 9 h 30 et 14 h 00 (deux séances)

Faire face au refus de soins
Le mercredi 16 décembre 2015 à 9 h 30 et 14 h 00 (deux séances)

Les droits des usagers, entre rêve et réalité
Le mercredi 20 janvier 2016 à 9 h 30 et 14 h 00 (deux séances)

Les réponses juridiques à apporter aux violences familiales
Le mercredi 10 février 2016 à 9 h 30 et 14 h 00 (deux séances)

La responsabilité civile, pénale et disciplinaire des travailleurs sociaux
Le mercredi 9 mars 2016 à 9 h 30 et 14 h 00 (deux séances)

L'autorité parentale : bien la comprendre pour mieux la respecter
Le mercredi 15 juin 2016 à 9 h 30 et 14 h 00 (deux séances)

Les mesures de protection des majeurs dits « vulnérables »
Le mercredi 14 septembre 2016 à 9 h 30 et 14 h 00 (deux séances)
Téléchargez le bulletin d'inscription

NOUVEAU THÈME. La famille et l’argent : entre solidarités financières et obligations alimentaires
Le mercredi 12 octobre 2016 à 9 h 30 et 14 h 00 (deux séances)
Téléchargez le bulletin d'inscription

Le respect de la vie privée, le secret professionnel et le secret partagé
Le mercredi 14 décembre 2016 à 9 h 30 et 14 h 00 (deux séances)
Téléchargez le bulletin d'inscription

Pour vous inscrire à l'une de ces conférences, envoyez un email à la LFSM (lfsm@orange.fr) ou retournez le bulletin d'inscription (à télécharger) accompagné d'un chèque de 35 euros (pour la conférence seule) ou de 40 euros (pour la conférence et le livre Le droit en action sociale, Dunod, 4 juin 2014, qui coûte 15,90 euros).

LIGUE FRANÇAISE POUR LA SANTÉ MENTALE
11 rue Tronchet - 75008 Paris
01 42 66 20 70 - lfsm@orange.fr
(métro Madeleine - SNCF Saint-Lazare - RER A Aubert)


AUTORITÉ PARENTALE ET PROTECTION DE L'ENFANCE : CONCILIER LA RÉALITÉ DU TERRAIN AVEC LE RESPECT DES DROITS, DEVOIRS ET OBLIGATIONS DES PARENTS, DES ENFANTS ET DES TIERS
Le mercredi 9 novembre 2016, à l'Espace Reuilly (Paris 12e).
Conférence d'automne (sur la journée entière).
Téléchargez la présentation et le bulletin d'inscription

Si vous souhaitez être tenu informé(e) des prochaines conférences de Pierre-Brice Lebrun à la LFSM, merci d'indiquer votre email dans la fenêtre ci-contre. Vous souhaitez programmer une telle conférence, n'importe où en France (de préférence au soleil) ? Contactez le webmaster (ecrire@profdedroit.net).

mardi 10 mai 2016

Toutes les conférences sont duplicables ...

Toutes les conférences de Pierre-Brice Lebrun sont duplicables partout en France (et ailleurs), sous différentes formes (stage, formation en intra, intervention lors d'un colloque, conférence, etc.).
Elles sont mises en place et facturées par l'organisme de formation ABCD'AIR, dûment enregistré, immatriculé (etc.) : elles peuvent donc être prises en charge par un OPCA (organisme paritaire collecteur agréé), et ne sont pas soumises à TVA (CGI, article 261).
Vous pouvez nous contacter pour obtenir un devis : abcdair@free.fr.
Pierre-Brice Lebrun est également référencé comme formateur au CNFPT, n'importe quelle délégation peut donc le faire intervenir au sein d'une collectivité territoriale (il travaille régulièrement pour les délégations Aquitaine, Haute-Normandie, Rhône-Alpes Lyon, Picardie et La Réunion).

Dans Acteurs de la vie scolaire ...

Pierre-Brice Lebrun publie un article dans la revue Acteurs de la vie scolaire (AVS) du groupe Territorial : La réforme de la protection de l'enfance (AVS 77, mai 2016).

La famille et l’argent : entre solidarités financières et obligations alimentaires

Nouveau thème inscrit dans le cycle des conférences juridiques
que donne Pierre-Brice Lebrun

La famille et l’argent : entre solidarités financières et obligations alimentaires

Elle est programmée à Paris le mercredi 12 octobre 2016
à la Ligue française pour la santé mentale
et à Toulouse le lundi 10 octobre
dans les locaux de l'IFRASS.
Elle est duplicable partout en France, par exemple en intra.

lundi 18 avril 2016

La protection de l'enfance dans la Gazette Santé Social

Pierre-Brice Lebrun publie sur le site Internet de La Gazette Santé Social un décryptage de la loi du 14 mars 2016 réformant (encore) la protection de l'enfance : c'est la version longue d'un article à paraître dans AVS (Acteurs de la vie scolaire).

samedi 9 avril 2016

Une tribune sur le refus de soins

Pierre-Brice Lebrun publie une tribune sur le refus de soins
dans La Gazette Santé Social 127 de mars 2016.

Ce sujet peut être traité sous forme de conférence, ou de journée de formation (en intra) : l'UNASSI, l'IFRASS, la Ligue française pour la santé mentale, la CLIC 6 du Val-de-Marne (faire face au refus d'aide), la Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) et la Commission pour l'autonomie des personnes handicapées (CDAPH) du Conseil départemental de l'Ain (etc.) l'ont déjà programmée. Plus d'informations : ecrire@profdedroit.com

vendredi 1 avril 2016

L'autorité dans EMPAN

Pierre-Brice Lebrun publie dans le n°101 d'EMPAN "Troubles spécifiques des apprentissages : définitions, parcours et obstacles" (avril 2016), la revue éditée par l'Association régionale pour la sauvegarde de l'enfant, de l'adolescent et de l'adulte (Toulouse) et les éditions Érès, un article intitulé :

De l'autorité en droit et des concepts qui la cotoient.

X En sciences cognitives, l'empan (qui est une ancienne unité de mesure) est la quantité limitée d'informations (mots, chiffres, etc.) qui peut être stockée dans la mémoire à court terme.

EMPAN est la revue qui aide à "prendre la mesure de l'humain".

Retrouvez EMPAN sur cairn.info, téléchargez-le ou téléchargez l'article qui vous intéresse. Vous pouvez aussi acheter en ligne le numéro "papier", et vous abonner.

samedi 5 mars 2016

Faire face au refus de soin : conférence-formation à Bordeaux (33) à l'initiative de l'UNASSI

L'Union nationale des associations de soins infirmiers à domicile (UNASSI)
organise le vendredi 25 mars 2016
de 9 heures à 17 heures
à la Maison de la Promotion Sociale (Artigues-près-Bordeaux)

une journée de conférence-formation intitulée

FAIRE FACE AU REFUS DE SOIN
(des mineurs, des majeurs, des majeurs protégés, des personnes âgées, etc.)

animée par Pierre-Brice Lebrun, professeur de droit
Vice-président d'Honneur de la Ligue française pour la santé mentale,
enseignant au CESEGH (Montpellier)

Cette action de formation est duplicable partout en France.

jeudi 3 mars 2016

Responsable, mais pas coupable

ResponsablemaispascoupableMontelimar.jpg Pierre-Brice Lebrun est intervenu sur ce thème le lundi 1er février 2016 à l'Université du temps libre de Marennes-Oléron à Saint-Pierre d'Oléron (17).
Il sera à l'Université populaire de Montélimar (26) le lundi 23 mai 2016 à 19 h 45 (salle Saint Martin), et donnera la même conférence à l'Université du Temps Libre d'Aquitaine-Pau (64) le vendredi 20 janvier 2017.
Vous voulez programmer une telle conférence ?
Contactez-nous : ecrire@profdedroit.com

mercredi 24 février 2016

La responsabilité à Évreux

Pierre-Brice Lebrun est invité par l'association La Ronce (Évreux)
le vendredi 11 mars 2016
dans le cadre des Ateliers du Vendredi
(IMP Julie Corallo, de 13h 30 à 16 heures).

Il abordera, lors d'une conférence-débat, la délicate question de

La responsabilité civile, pénale et disciplinaire du travailleur social et médico-social

lundi 22 février 2016

Tout savoir sur les collectivités territoriales

collectivitesterritoriales2016.jpgPierre-Brice Lebrun publie chez Vuibert la quatrième mise à jour de son Collectivités territoriales, Cours et QCM pour les catégories B et C, l'essentiel en 54 fiches.

vendredi 5 février 2016

Les violences familiales à Saint-Lô

Pierre-Brice Lebrun sera le 24 février à Saint-Lô (Manche)
à la demande du CHRS Villa Myriam
pour animer, en soirée, une conférence-débat tout public sur les violences familiales (au sein du couple et envers les enfants)
dans l'amphithéâtre
de l'école d'infirmiers du Centre hospitalier Mémorial de Saint-Lô
qui accueillera l'exposition L'intime errante, créée par des résidentes du CHRS.

lundi 11 janvier 2016

Ce à quoi est confronté un prof ...

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samedi 19 décembre 2015

La vie privée dans EMPAN, et les différents moyens de la protéger

Pierre-Brice Lebrun publie dans le n°100 d'EMPAN "Travail social : le temps de transmettre" (janvier 2016), la revue éditée par l'Association régionale pour la sauvegarde de l'enfant, de l'adolescent et de l'adulte (Toulouse) et les éditions Érès, un article intitulé :
la vie privée, et les différents moyens de la protéger.

Empan100.jpg En sciences cognitives, l'empan (qui est une ancienne unité de mesure) est la quantité limitée d'informations (mots, chiffres, etc.) qui peut être stockée dans la mémoire à court terme.

EMPAN est la revue qui aide à "prendre la mesure de l'humain".

Retrouvez EMPAN sur cairn.info, téléchargez-le ou téléchargez l'article qui vous intéresse. Vous pouvez aussi acheter en ligne le numéro "papier", et vous abonner.

Mes dernières interventions de 2015 …

Le 3 novembre, j'ai expliqué comment réagir face au refus de soin (ou de soins, c'est vous qui voyez) à Vienne (38) devant 140 professionnels réunis par l'UNASSI : cette conférence est reprogrammée à Bordeaux le 25 mars.
Je suis ensuite passé par Bordeaux, pour le CNFPT d'Aquitaine (les responsabilités des professionnels de la petite enfance), et par Marmande, en soirée (la responsabilité des assistantes familiales), avant de rejoindre Troyes pour évoquer le secret partagé au Colloque sur le secret professionnel du Centre départemental d'accès au droit de l'Aube (j'en ai profité pour ramener des andouillettes AAAAA de chez mon ami Christophe Thierry, meilleur andouillettier de France).
Le soir même (merci, Air France), à l'invitation du Centre des jeunes dirigeants des Landes, j'ai donné ma conférence "responsable mais pas coupable" dans un chai d'Armagnac en activité, pas loin de Mont-de-Marsan : la soirée qui a suivi mon intervention a été dyonysiaque !
Je suis ensuite retourné à Rouen, pour le CNFPT de Haute-Normandie, après avoir traité de l'épineuse question du secret professionnel, du secret partagé et de la remontée des informations préoccupantes avec l'équipe d'Émergence Espace Tolbiac, j'ai retrouvé, pour la dernière fois cette année, les mandataires judiciaires de l'UDAF de Tours, pour Infor Santé (l'action est reconduite en 2016), et le géant Comundi m'a envoyé au Conseil départemental de Charente (Angoulême) pour détailler l'autorité parentale et son exercice dans le cadre de la protection de l'enfance (2 jours).
Après un petit passage par Alès (la protection des majeurs vulnérables au centre hospitalier Alès-Cévennes pour Infor Santé), l'année s'est terminée dans le froid parisien (heureusement, j'ai une nouvelle écharpe, chaude et moelleuse), avec "le secret professionnel et le secret partagé" pour l'équipe d'un CHRS de Coallia, puis une conférence à la Ligue française pour la santé mentale, et une intervention à Nanterre, dans les locaux de l'association Olga Spitzer (droit de la famille et autorité parentale).
Je vous souhaite un Joyeux Noël, un joli sapin, de l'amour, de beaux cadeaux, et une excellente année 2016 : prenez soin de vous, et surtout des autres (pour moi, ce sera, dans le désordre, avec Voyages SNCF.fr, Paris, Metz, Évreux, Bordeaux, Tours, Montpellier, Oléron, Asnières, peut-être Nice, Orléans, Le Mans (etc.), je vais encore passer quelques heures dans le train !

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