Pierre-Brice Lebrun, prof de droit

Vous imaginez ? Noël est déjà là ! Et je n'ai vu passer ni l'été, ni l'automne, trop occupé à travailler sur mon Droit à l'usage des psychologues sorti en septembre chez Dunod, puis sur la Protection de l'enfance, dans les bacs le 5 février, toujours chez Dunod, et sur je-ne-sais-plus-combien de Vuibert qui sortiront le mois prochain (et celui d'après) !

Ma rentrée a eu lieu à l'IFRASS (Toulouse), avec de futurs éducateurs spécialisés : nous avons, pendant deux jours de module d'approfondissement, travaillé sur la protection de l'enfance. Je suis ensuite parti à Valence (non, pas en Espagne), grâce à Infor Santé, pour sensibiliser le personnel du centre hospitalier aux dangers des réseaux sociaux (et au moyen de s'en protéger), puis à Limoges (j'ai excellemment bien mangé au Parfum d'Oxalys), où j'ai abordé la responsabilité lié aux écrits des professionnels de l'action sociale, médicosociale et du soin (2 jours) avec des professionnels de l'EPNAK venus de Bordeaux, de Muret et de Limoges.

Début octobre, j'ai rejoint Strasbourg, pour Infor Santé, puis pour l'IFRASS, avant la fac de droit de Blois, pour l'École centre-ouest des avocats (ECOA) : nous avons travaillé sur la responsabilité liée aux écrits avec des professionnels de l'ADAPEI-Papillons Blancs d'Alsace (2 jours), puis sur la responsabilité des travailleurs sociaux, dans les locaux du SIE de l'ARSEA (1 jour), et avec des avocats, à Blois, pour l'ECOA, sur les soins psychiatriques sans consentement.
Je suis de nouveau intervenu sur ce sujet - décidément très demandé - à Toulouse pour l'IFRASS et Santé Publique France.

Les conférences à l'IFRASS ont repris, avec une date en octobre, une seconde en décembre, puis d'autres en 2020, les conférences à la Ligue française pour la santé mentale (Paris) et à la SEDAP (Dijon) reprennent en février, mais je suis intervenu, le 5 novembre, à l'occasion d'un colloque de la Ligue sur la santé mentale et la protection de l'enfance, sujet que j'ai également abordé, quelques jours plus tard, lors de la Journée d'étude de la FENAMEF ...

Je suis - comme chaque année - revenu parler responsabilités et secret professionnel chez France Terre d'Asile (FTDA) : les stages sont reconduits en 2020, ils sont ouverts à tous (FTDA est aussi un centre de formation).
J'ai ensuite travaillé sur le secret professionnel et le respect de la vie privée avec l'équipe du CHRS de Belleville (75) qui relève de l'APCARS, et sur la déontologie au centre hospitalier de Chatellerault (86), pour INFOR Santé, avant de rejoindre la MECS Clarence, aux alentours de Nîmes, avec, au programme, les droits et obligations des professionnels en protection de l’enfance (on a parlé autorité parentale, droits des mineurs, responsabilité des encadrants, etc.).

J'ai terminé l'année dans le Périgord, avec le personne d'un EHPAD (droits et obligations des fonctionnaires), pour InforSanté, puis à Rochefort (17), pour Gerfi (la responsabilité des directeurs d'ESSMS) ...

Je vous souhaite d'excellentes fêtes, un joyeux Noël, un beau sapin (roi des forêts ..), le nôtre s'appelle Azraël et nous allons le replanter à côté de ses frères des années précédentes, rendus à la vie sauvage au bout du jardin ... Bonne année !

L'année 2019 - ça fait du bien ! - a commencé calmement, ce qui m'a permis de mettre tranquillement à jour un certain nombre de mes Vuibert : le 18 janvier, j'étais à Carcassonne (la protection des majeurs), pour le compte de l'IFRASS (Toulouse), le 22, j'ai donné, à l'Université Inter-âges de Chelles (77), une conférence tout public sur l'autorité parentale, le 23, pour la SEDAP de Dijon, j'ai détaillé les outils juridiques de lutte contre les violences intrafamiliales (au sein du couple ou envers les enfants), et le 24, à la Ligue française pour la santé mentale (LFSM), la conférence (d'une journée) portait sur la responsabilité des travailleurs sociaux et le secret professionnel.

Le 7 février (après deux conférences, à Melun et Chateaudun, sur des thèmes extrajuridiques), de retour à la LFSM, j'ai développé une nouvelle conférence, déjà donnée à Toulouse : travailler avec les personnes âgées et leurs familles.
Le 12, j'ai fait un aller-retour Toulouse, pour donner, à l'IFRASS, une conférence d'une demi-journée intitulée "les écrits professionnels : quelles responsabilités ?" (c'est la classe : l'IFRASS a mis en ligne un teaser vidéo pour l'annoncer !), et le 27, j'ai retrouvé, à Montpellier, de nouveaux étudiants : vous voyez ? c'est calme !
Tiens, à ce propos : les prochaines conférences à l'IFRASS sont déjà en ligne !

Mars n'a pas été beaucoup plus fourni : de nouveau Dijon, de nouveau la Ligue française pour la santé mentale, puis une journée à Paris, pour un service de prévention de l'association Olga Spitzer sur la responsabilités des travailleurs sociaux quant à leurs écrits professionnels, et trois jours à Tarbes pour FormAvenir-Performances : j'ai participé - cela m'a rappelé mon jeune temps de jeune formateur au CNFPT - à la formation d'adaptation à l'emploi des assistants médico-administratifs (AMA) des hôpitaux de Tarbes, Lourdes et Bagnères-de-Bigorre.

En avril, il y a eu la LFSM, encore, et l'association Notre-Dame (Neuilly), avec la responsabilité civile, pénale et morale des professionnels.
En mai, fais ce qu'il te plaît (les 15 premiers jours, en tout cas), puis GERFI + m'a envoyé en Charente, dans le foyer d'hébergement d'un ESAT, pour concilier liberté, autonomie et responsabilités professionnelles en établissement médico-social, INFOR Santé, au Centre départemental de l'enfance d'Eysines (33) pour aborder les droits, devoirs et obligations des fonctionnaires, puis FormAvenir Occitanie dans le Gers, pour expliquer le fonctionnement des mesures de protection des majeurs (sauvegardes, curatelles, tutelles).

Juin a été beaucoup plus chargé : Toulouse (un foyer de l'ASEI pour détailler le fonctionnement de protection des majeurs et des assistantes sociales - encore un groupe exclusivement féminin ! - de l'ASEI aussi, pour reprendre les bases de l'autorité parentale et de la protection des personnes vulnérables), Mulhouse (la responsabilité liée aux écrits professionnels pour l'ADAPEI Les Papillons Blancs), Marne-la-Vallée (la responsabilité et le respect de la vie privée pour l'AEDE Domaine du Saule), Sarcelles (une conférence tout public sur l'autorité parentale), et Dijon, avec les deux dernières conférences de l'année au SEDAP (les prochaines sont programmées au premier semestre 2020), sans oublier Paris et la LFSM, avec l'autorité parentale et la protection de l'enfance (les prochaines conférences sont programmées au premier semestre 2020) ...

Nous allons, avec Mélanie Dupont, rendre dans quelques jours - à l'heure ! - le manuscrit de notre Aide-mémoire de droit à l'usage des psychologue (Dunod), qui sortira en septembre, puis je vais consacrer mon été à deux Vuibert sur les collectivités territoriales, et à l'Aide-mémoire La protection de l'enfance que je vais publier chez Dunod en février 2020 (et à quelques autres choses tout aussi amusantes ...). Bonnes vacances à vous !

L'année scolaire a commencé à Colmar le lundi 17 septembre, après un été studieux : j'ai même rendu à temps un (long) chapitre de droit constitutionnel aux éditions Vuibert pour une nouveauté : un Admis de Droit public (après avoir été bien enquiquiné par la révision constitutionnelle en cours, qui - si elle aboutit - modifie pas mal de choses).
Mes amis d'Inforsanté m'ont donc envoyé à Colmar, puis à Strasbourg, pour aborder, à la demande d'UNIFAF Alsace, les écrits professionnels sous l'angle de la responsabilité, avant que je rejoigne Paris, où le cycle de conférences juridiques low cost a repris à la Ligue française pour la santé mentale (LFSM), dans un format un peu différent.
Le lundi suivant, j'étais à Toulouse (L’accompagnement à la vie affective et sexuelle des personnes en situation de handicap, pour Pro Learning), le mardi aussi (Les nouvelles technologies, pour l'ANFH), puis à Plaisir, dans les Yvelines (Autorité parentale et protection de l'enfance à l'hôpital Charcot) et - tout ça la même semaine ! - au Pouliguen (Concilier promotion de l'autonomie et devoir de protection en établissement médico-social), pour Réalités & Projets (dont le catalogue de formations 2019 est disponible : je suis dedans avec quelques modules ...).
J'ai ensuite poursuivi ma collaboration avec 3 Oranges et l'ANGDM : on a causé responsabilités et secret professionnel à Montceau-les-Mines, Saint-Étienne et Alès (puis, plus tard, à Carmaux), puis j'ai - c'est sur la route - retrouvé avant de rentrer mes étudiants de Montpellier (le cours s'intitule : responsabilité, traçabilité et confidentialité).
GERFI + a eu la bonne idée de m'envoyer à Saint Benoît, près de Poitiers (Soins psychiatriques sans consentement des majeurs et des mineurs pour une association tutélaire) et dans les Charentes (Éthique, secret professionnel et discrétion dans le secteur social) : quel plaisir de se réveiller en bord de mer et de se gaver d'huîtres Marennes-Oléron !
Vous cherchez un hôtel ?
J'ai adoré Le Terminus, à Bourcefranc, et on y mange très bien !
Nous ne sommes encore que fin octobre ...
J'ai abordé les droits des usagers, le secret, le respect de la vie privée et la responsabilité avec les sympathiques professionnels de l'ITEP Saint-Exupéry, à Villemur-sur-Tarn (une chouette chambre d'hôtes ? La maison Lutz, juste à côté : superbe !), je suis retourné à Toulouse (Travailler avec les personnes âgées et leurs familles, en conf pour l'IFRASS), puis à Reims et à Mulhouse (les écrits professionnels sous l'angle de la responsabilité), avant de retrouver, à Paris, France Terre d'Asile, pour qui j'encadre chaque année deux modules, sur la responsabilité des professionnels et le secret professionnel.
Le cycle de conférences juridiques low cost de la Ligue française pour la santé mentale (LFSM) est désormais dupliqué à la SEDAP de Dijon : cinq conférences ont été programmées cette année (scolaire) !
Un passage par Lille (l'autorité parentale au service social de l'établissement public de santé mentale de Lille-Métropole à Armentières), un passage par Paris (les écrits professionnels pour le service social de l'hospitalisation à domicile de l'AP/HP), un passage par Trappes, où j'ai débuté, il y a fort longtemps, ma carrière professionnelle (l'autorité parentale pour les professionnels de l'enfance, de la jeunesse, de la petite enfance ... et de la police municipale) et un dernier module à Plaisir (Autorité parentale et protection de l'enfance à l'hôpital Charcot) avant d'emballer (puis de déballer) les cadeaux !
Je vous souhaite une excellente année 2019 (elle reprend pour moi le 17 janvier à Carcassonne ...).

Pierre-Brice Lebrun sera présent le matin de cette journée d'étude organisée par le CRIAVS Rhône-Alpes, avec une intervention intitulée Voir et être vu : le regard de la loi.

Le premier semestre de l'année civile (qui est aussi le second semestre de l'année scolaire) est en général plus calme, mais celui-ci, allez savoir pourquoi, a un peu dérogé à la règle ! Les conférences parisiennes de la Ligue française pour la santé mentale ont repris dès janvier, les conférences toulousaines de l'IFRASS ont attendu le mois de mai, les cours à l'IFRASS et ailleurs se sont déroulés tranquillement, les Vuibert ont été mis à jour, terminés sans trop de retard, et les articles dans AVS ont été rendus à temps (un exploit !). En avril, mon article sur la sexualité en institution est paru dans EMPAN, et plusieurs nouveaux Dunod ont été signés, qui s'annoncent pour 2018/2019 : c'est pour moi une excellente nouvelle (et aussi un sacré taf) !

L'année a commencé à Plaisir (Yvelines) et en Champagne Ardenne, où je suis ensuite retourné plusieurs fois, pour Inforsanté (protection de l'enfance, autorité parentale et responsabilité liée aux écrits professionnels), elle s'est poursuivie à Rodez (Aveyron), où le Géant Comundi m'a envoyé pour étudier la protection de l'enfance avec des assistants familiaux du conseil départemental.
Le 26 janvier, à l'invitation du Réseau de santé mentale de l'Yonne (RSMY), je suis allé à Auxerre, disserter sur le respect de la vie privée devant 300 professionnels bourguignons (l'intervention a été enregistrée, le film devrait être bientôt disponible), je suis intervenu à l'IRTS de Lorraine (Metz) lors d'un colloque sur la protection de l'enfance, et je me suis un peu disputé avec des intervenants tout-puissants pour qui le secret professionnel et le respect de la vie privée sont de vastes conneries dont il ne faut tenir aucun compte, j'ai donné ma conférence "Responsable, mais pas coupable" lors d'une soirée bien arrosée par le CJD du Bassin d'Arcachon, et j'ai abordé la délicate question des droits des personnes accueillies ou accompagnées face à la nécessaire autorité institutionnelle devant l'équipe de l'ITEP l'Astazou (ANRAS) à Lourdes (Hautes-Pyrénées).

En mars et en avril, je suis allé à Lille (Nord), encadrer, à la demande du service social de l'Établissement public de Santé Mentale de Lille-Métropole (Armentières), deux modules, sur la responsabilité civile, pénale et disciplinaire des travailleurs sociaux, et sur le respect de la vie privée, le secret professionnel et le secret partagé (je me suis empiffré de gaufres, de frites en cornet et de potjevleesch), avant d'intervenir sur la question de la responsabilité des assistantes maternelles lors du Congrès national de l'UNSSA-AssMat (à Évry).

Pierre-Brice Lebrun au Congrès de l'UNSA-ASSMAT (Évry - mars 2017)

Inforsanté m'a fait intervenir à Amiens (Somme) et Toulouse (Haute-Garonne) sur les aspects juridiques liés aux nouvelles technologies (pour l'ANFH), et 3 Oranges communication (pour qui je fais de temps en temps des intras) m'a permis de passer à Nice et alentours une semaine entière de formation(s)-vacances au soleil (je vous épargne la photo en short sur la plage devant une Caïpirinha), avant que je monte en Normandie pour intervenir sur le secret professionnel lors d'une réunion institutionnelle du Dispositif Médico Educatif du Val de Loir (IME/SESSAD/CAFS) de l'Adapei de la Sarthe.
Mes amis de l'IRTS de Montrouge (Hauts-de-Seine) m'ont ensuite invité à aborder la question toujours sensible de l'administration des médicaments devant toute une promo d'éducateurs de jeunes enfants (nous en avons profité pour revoir les mécanismes de la responsabilité), avant que le CNFPT de France-Comté ne m'invite deux jours à Besançon (Doubs) pour aborder le droit pénal et sa procédure avec des travailleurs sociaux des conseils départementaux (le titre exact de la formation : l'audition en gendarmerie), et je n'ai pas pu m'empêcher de me goinfrer de cancoillotte (merci, Thiéfaine, et merci, Machin !). Vous croyez que c'est bientôt fini ? ben non : je passe ma vie dans le TGV !

Je suis allé au Pouliguen (Loire Atlantique), près de La Baule (Concilier promotion de l'autonomie et devoir de protection en établissement médico-social) en passant par une MECS du Périgord (Cycle de formation autour des problématiques rencontrées en MECS : les responsabilités), je suis revenu par l'ESAT REGAIN (Paris 13) avant de monter à Pau rencontrer les mandataires de l'ASFA (La responsabilité des mandataires), de redescendre à Perpignan (La responsabilité des directeurs, pour l'UNIFAF) et de remonter à Saint Denis (93) - en passant par la Champagne, Châlons-sur-Marne et Saint-Dizier - pour intervenir dans une MECS des Orphelins d'Auteuil sur la violence en institution, et de redescendre à Toulouse, dans un Foyer de vie l'AGAPEI (La sexualité en institution) : je ne vous dis même pas combien j'ai de points sur ma carte SNCF Grand Voyageur Le Club (qui me donne accès aux salons VIP !).

J'ai (enfin) terminé (sur les genoux) l'année chez Olga Spitzer, à Nanterre (on a évoqué l'autorité parentale et la protection de l'enfance), au CNFPT de Normandie à Rouen (nous avons étudié la responsabilité civile, pénale, disciplinaire, des travailleurs sociaux), et au siège parisien de France Terre d'Asile, où nous avons travaillé sur la responsabilité des équipes (confrontées entre autres au célèbre délit de solidarité). L'été est là, la rentrée se profile au loin, j'ai devant moi deux mois de repos et de travail à la maison et ailleurs, grâce à mes amis d'Absolu Voyages et aussi dans un petit paradis déniché sur Interhome, je reprends le 13 septembre à Strasbourg et je vous souhaite d'excellentes vacances !

Après des vacances gourmandes et ensoleillées, l'année a démarré à fond la caisse, et je passe des journées entières en TGV, ou dans l'avion ! Les conférences ont repris à la Ligue française pour la santé mentale (en septembre) et à l'IFRASS de Toulouse (en octobre). La mise à jour de mon Dunod est parue, je tente d'en assurer la promotion, je publie un livre qui traite d'un sujet nettement moins juridique, dont je dois également assurer la promotion (pas mal de mes weekends sont pris par des salons, des signatures, c'est bien agréable, mais ça fait des kilomètres en plus). Mon article sur les actes usuels de l'autorité parentale a été publié en septembre dans la Gazette Santé Social, puis une tribune sur la responsabilité des responsables (sic) en novembre, ainsi qu'un article détaillé sur la Convention internationale des droits de l'enfant (CIDE) et sa traduction en droit français. En octobre est également paru ma nouvelle contribution à EMPAN, sur les légendes et confusions juridiques dans le secteur social et médicosocial (les articles parus dans EMPAN sont tous disponibles en ligne).

J'ai commencé l'année avec les étudiants ES de l'IFRASS de Toulouse avant de retrouver, en groupe d'analyse de pratiques, les mandataires judiciaires de l'UDAF de Tours (je passe le flambeau à un autre intervenant pour 2017), et d'aborder la protection de l'enfance à l'hôpital psychiatrique Charcot de Plaisir (Yvelines), pour Inforsanté (cinq ou six modules de deux jours sont programmés en 2016-2017).
Le CNFPT de Haute-Normandie (Rouen) m'a ensuite gardé toute une semaine pour encadrer deux modules, un sur la responsabilités des directeurs et directrices de structures de la petite enfance, l'autre sur le secret professionnel et le respect de la vie privée, avant de me renvoyer en décembre au Havre, traiter de la même question. Le CNFPT des Pays de Loire m'a permis de passer fin décembre une semaine à Nantes, pour des actions en intra au Conseil départemental de Loire Atlantique (où j'étais déjà venu en octobre pour le Géant Comundi traiter de la responsabilité du service de l'ASE et de ses agents) : nous avons avec des petits groupes bien sympas décortiqué les mesures de protection des personnes vulnérables (et nous avons repéré deux chouettes restos : Le Louis Blanc et Chez Lizette).

Je suis intervenu sur le secret partagé lors du Congrès annuel (à Toulouse) du Carrefour national des délégués aux prestations familiales (CNDPF), puis (pour Gerfi +) au Centre départemental de l'enfance des Landes (Mont-de-Marsan), histoire de faire le point sur les récentes réformes, et au Conseil départemental du Gers (Auch), pour J2C Consultants (Pau), afin d'aborder la responsabilité des accueillants familiaux, j'ai été travailler, toujours pour Inforsanté, avec les équipes soignantes, sociales et administratives du Centre hospitalier Camille Claudel de La Couronne, près d'Angoulême, sur le "secret partagé" à l'hôpital et, à la MDPH de Bourg-en-Bresse (Ain), j'ai abordé le refus de soins devant le personnel, puis devant les membres de la CDAPH.
En octobre-novembre, pêle-mêle, il y a eu Metz (le droit en action sociale à l'IRTS de Lorraine), Caen (l'autorité parentale dans une maison d'enfants à caractère social) et Le Mans (la responsabilité des travailleurs sociaux pour La Sauvegarde), Reims et Châlons-en-Champagne (les écrits professionnels pour Inforsanté) et Beauvais (la responsabilité des éducateurs de prévention de l'IFEP) avant Clermont-Ferrand : l'autorité parentale pour l'ANEF du Puy-de-Dôme (une journée) et le secret professionnel (une heure au cours de la journée sur le secret organisée par le CRIAVS d'Auvergne).

Mes amis d'Inforsanté m'ont envoyé à Amiens pour évoquer le respect de la vie privée dans le cadre d'un stage sur les nouvelles technologies, j'ai donné à Tours, pour la CAF de Touraine, une conférence sur le droit de la famille et l'autorité parentale (qui a rassemblé 200 personnes), et je suis intervenu au Mans avec l'association Montjoie sur la circulation de l’information et les responsabilités du travailleur social. J'ai failli oublier, en novembre, ma conférence d'automne sur l'autorité parentale et la protection de l'enfance, organisée à Paris par la Ligue française pour la santé mentale : elle a rassemblé 350 participants (l'année prochaine, le 15 novembre, nous traiterons du dossier de l'usager). Voilà. Ouf. Repos, et beaucoup de boulot pour Vuibert, qui se désespère de mes inqualifiables retards ! joyeux Noël et excellente année 2017 !
Et si ça vous dit, en 2017, je vais enseigner le droit sous le soleil de la Méditerranée : vous êtes les bienvenus, les inscriptions sont ouvertes !