Pierre-Brice Lebrun, prof de droit

Le premier semestre de l'année civile (qui est aussi le second semestre de l'année scolaire) est en général plus calme, mais celui-ci, allez savoir pourquoi, a un peu dérogé à la règle ! Les conférences parisiennes de la Ligue française pour la santé mentale ont repris dès janvier, les conférences toulousaines de l'IFRASS ont attendu le mois de mai, les cours à l'IFRASS et ailleurs se sont déroulés tranquillement, les Vuibert ont été mis à jour, terminés sans trop de retard, et les articles dans AVS ont été rendus à temps (un exploit !). En avril, mon article sur la sexualité en institution est paru dans EMPAN, et plusieurs nouveaux Dunod ont été signés, qui s'annoncent pour 2018/2019 : c'est pour moi une excellente nouvelle (et aussi un sacré taf) !

L'année a commencé à Plaisir (Yvelines) et en Champagne Ardenne, où je suis ensuite retourné plusieurs fois, pour Inforsanté (protection de l'enfance, autorité parentale et responsabilité liée aux écrits professionnels), elle s'est poursuivie à Rodez (Aveyron), où le Géant Comundi m'a envoyé pour étudier la protection de l'enfance avec des assistants familiaux du conseil départemental.
Le 26 janvier, à l'invitation du Réseau de santé mentale de l'Yonne (RSMY), je suis allé à Auxerre, disserter sur le respect de la vie privée devant 300 professionnels bourguignons (l'intervention a été enregistrée, le film devrait être bientôt disponible), je suis intervenu à l'IRTS de Lorraine (Metz) lors d'un colloque sur la protection de l'enfance, et je me suis un peu disputé avec des intervenants tout-puissants pour qui le secret professionnel et le respect de la vie privée sont de vastes conneries dont il ne faut tenir aucun compte, j'ai donné ma conférence "Responsable, mais pas coupable" lors d'une soirée bien arrosée par le CJD du Bassin d'Arcachon, et j'ai abordé la délicate question des droits des personnes accueillies ou accompagnées face à la nécessaire autorité institutionnelle devant l'équipe de l'ITEP l'Astazou (ANRAS) à Lourdes (Hautes-Pyrénées).

En mars et en avril, je suis allé à Lille (Nord), encadrer, à la demande du service social de l'Établissement public de Santé Mentale de Lille-Métropole (Armentières), deux modules, sur la responsabilité civile, pénale et disciplinaire des travailleurs sociaux, et sur le respect de la vie privée, le secret professionnel et le secret partagé (je me suis empiffré de gaufres, de frites en cornet et de potjevleesch), avant d'intervenir sur la question de la responsabilité des assistantes maternelles lors du Congrès national de l'UNSSA-AssMat (à Évry).

Pierre-Brice Lebrun au Congrès de l'UNSA-ASSMAT (Évry - mars 2017)

Inforsanté m'a fait intervenir à Amiens (Somme) et Toulouse (Haute-Garonne) sur les aspects juridiques liés aux nouvelles technologies (pour l'ANFH), et 3 Oranges communication (pour qui je fais de temps en temps des intras) m'a permis de passer à Nice et alentours une semaine entière de formation(s)-vacances au soleil (je vous épargne la photo en short sur la plage devant une Caïpirinha), avant que je monte en Normandie pour intervenir sur le secret professionnel lors d'une réunion institutionnelle du Dispositif Médico Educatif du Val de Loir (IME/SESSAD/CAFS) de l'Adapei de la Sarthe.
Mes amis de l'IRTS de Montrouge (Hauts-de-Seine) m'ont ensuite invité à aborder la question toujours sensible de l'administration des médicaments devant toute une promo d'éducateurs de jeunes enfants (nous en avons profité pour revoir les mécanismes de la responsabilité), avant que le CNFPT de France-Comté ne m'invite deux jours à Besançon (Doubs) pour aborder le droit pénal et sa procédure avec des travailleurs sociaux des conseils départementaux (le titre exact de la formation : l'audition en gendarmerie), et je n'ai pas pu m'empêcher de me goinfrer de cancoillotte (merci, Thiéfaine, et merci, Machin !). Vous croyez que c'est bientôt fini ? ben non : je passe ma vie dans le TGV !

Je suis allé au Pouliguen (Loire Atlantique), près de La Baule (Concilier promotion de l'autonomie et devoir de protection en établissement médico-social) en passant par une MECS du Périgord (Cycle de formation autour des problématiques rencontrées en MECS : les responsabilités), je suis revenu par l'ESAT REGAIN (Paris 13) avant de monter à Pau rencontrer les mandataires de l'ASFA (La responsabilité des mandataires), de redescendre à Perpignan (La responsabilité des directeurs, pour l'UNIFAF) et de remonter à Saint Denis (93) - en passant par la Champagne, Châlons-sur-Marne et Saint-Dizier - pour intervenir dans une MECS des Orphelins d'Auteuil sur la violence en institution, et de redescendre à Toulouse, dans un Foyer de vie l'AGAPEI (La sexualité en institution) : je ne vous dis même pas combien j'ai de points sur ma carte SNCF Grand Voyageur Le Club (qui me donne accès aux salons VIP !).

J'ai (enfin) terminé (sur les genoux) l'année chez Olga Spitzer, à Nanterre (on a évoqué l'autorité parentale et la protection de l'enfance), au CNFPT de Normandie à Rouen (nous avons étudié la responsabilité civile, pénale, disciplinaire, des travailleurs sociaux), et au siège parisien de France Terre d'Asile, où nous avons travaillé sur la responsabilité des équipes (confrontées entre autres au célèbre délit de solidarité). L'été est là, la rentrée se profile au loin, j'ai devant moi deux mois de repos et de travail à la maison et ailleurs, grâce à mes amis d'Absolu Voyages et aussi dans un petit paradis déniché sur Interhome, je reprends le 13 septembre à Strasbourg et je vous souhaite d'excellentes vacances !

Après des vacances gourmandes et ensoleillées, l'année a démarré à fond la caisse, et je passe des journées entières en TGV, ou dans l'avion ! Les conférences ont repris à la Ligue française pour la santé mentale (en septembre) et à l'IFRASS de Toulouse (en octobre). La mise à jour de mon Dunod est parue, je tente d'en assurer la promotion, je publie un livre qui traite d'un sujet nettement moins juridique, dont je dois également assurer la promotion (pas mal de mes weekends sont pris par des salons, des signatures, c'est bien agréable, mais ça fait des kilomètres en plus). Mon article sur les actes usuels de l'autorité parentale a été publié en septembre dans la Gazette Santé Social, puis une tribune sur la responsabilité des responsables (sic) en novembre, ainsi qu'un article détaillé sur la Convention internationale des droits de l'enfant (CIDE) et sa traduction en droit français. En octobre est également paru ma nouvelle contribution à EMPAN, sur les légendes et confusions juridiques dans le secteur social et médicosocial (les articles parus dans EMPAN sont tous disponibles en ligne).

J'ai commencé l'année avec les étudiants ES de l'IFRASS de Toulouse avant de retrouver, en groupe d'analyse de pratiques, les mandataires judiciaires de l'UDAF de Tours (je passe le flambeau à un autre intervenant pour 2017), et d'aborder la protection de l'enfance à l'hôpital psychiatrique Charcot de Plaisir (Yvelines), pour Inforsanté (cinq ou six modules de deux jours sont programmés en 2016-2017).
Le CNFPT de Haute-Normandie (Rouen) m'a ensuite gardé toute une semaine pour encadrer deux modules, un sur la responsabilités des directeurs et directrices de structures de la petite enfance, l'autre sur le secret professionnel et le respect de la vie privée, avant de me renvoyer en décembre au Havre, traiter de la même question. Le CNFPT des Pays de Loire m'a permis de passer fin décembre une semaine à Nantes, pour des actions en intra au Conseil départemental de Loire Atlantique (où j'étais déjà venu en octobre pour le Géant Comundi traiter de la responsabilité du service de l'ASE et de ses agents) : nous avons avec des petits groupes bien sympas décortiqué les mesures de protection des personnes vulnérables (et nous avons repéré deux chouettes restos : Le Louis Blanc et Chez Lizette).

Je suis intervenu sur le secret partagé lors du Congrès annuel (à Toulouse) du Carrefour national des délégués aux prestations familiales (CNDPF), puis (pour Gerfi +) au Centre départemental de l'enfance des Landes (Mont-de-Marsan), histoire de faire le point sur les récentes réformes, et au Conseil départemental du Gers (Auch), pour J2C Consultants (Pau), afin d'aborder la responsabilité des accueillants familiaux, j'ai été travailler, toujours pour Inforsanté, avec les équipes soignantes, sociales et administratives du Centre hospitalier Camille Claudel de La Couronne, près d'Angoulême, sur le "secret partagé" à l'hôpital et, à la MDPH de Bourg-en-Bresse (Ain), j'ai abordé le refus de soins devant le personnel, puis devant les membres de la CDAPH.
En octobre-novembre, pêle-mêle, il y a eu Metz (le droit en action sociale à l'IRTS de Lorraine), Caen (l'autorité parentale dans une maison d'enfants à caractère social) et Le Mans (la responsabilité des travailleurs sociaux pour La Sauvegarde), Reims et Châlons-en-Champagne (les écrits professionnels pour Inforsanté) et Beauvais (la responsabilité des éducateurs de prévention de l'IFEP) avant Clermont-Ferrand : l'autorité parentale pour l'ANEF du Puy-de-Dôme (une journée) et le secret professionnel (une heure au cours de la journée sur le secret organisée par le CRIAVS d'Auvergne).

Mes amis d'Inforsanté m'ont envoyé à Amiens pour évoquer le respect de la vie privée dans le cadre d'un stage sur les nouvelles technologies, j'ai donné à Tours, pour la CAF de Touraine, une conférence sur le droit de la famille et l'autorité parentale (qui a rassemblé 200 personnes), et je suis intervenu au Mans avec l'association Montjoie sur la circulation de l’information et les responsabilités du travailleur social. J'ai failli oublier, en novembre, ma conférence d'automne sur l'autorité parentale et la protection de l'enfance, organisée à Paris par la Ligue française pour la santé mentale : elle a rassemblé 350 participants (l'année prochaine, le 15 novembre, nous traiterons du dossier de l'usager). Voilà. Ouf. Repos, et beaucoup de boulot pour Vuibert, qui se désespère de mes inqualifiables retards ! joyeux Noël et excellente année 2017 !
Et si ça vous dit, en 2017, je vais enseigner le droit sous le soleil de la Méditerranée : vous êtes les bienvenus, les inscriptions sont ouvertes !

Le 3 novembre, j'ai expliqué comment réagir face au refus de soin (ou de soins, c'est vous qui voyez) à Vienne (38) devant 140 professionnels réunis par l'UNASSI : cette conférence est reprogrammée à Bordeaux le 25 mars.
Je suis ensuite passé par Bordeaux, pour le CNFPT d'Aquitaine (les responsabilités des professionnels de la petite enfance), et par Marmande, en soirée (la responsabilité des assistantes familiales), avant de rejoindre Troyes pour évoquer le secret partagé au Colloque sur le secret professionnel du Centre départemental d'accès au droit de l'Aube (j'en ai profité pour ramener des andouillettes AAAAA de chez mon ami Christophe Thierry, meilleur andouillettier de France).
Le soir même (merci, Air France), à l'invitation du Centre des jeunes dirigeants des Landes, j'ai donné ma conférence "responsable mais pas coupable" dans un chai d'Armagnac en activité, pas loin de Mont-de-Marsan : la soirée qui a suivi mon intervention a été dyonysiaque !
Je suis ensuite retourné à Rouen, pour le CNFPT de Haute-Normandie, après avoir traité de l'épineuse question du secret professionnel, du secret partagé et de la remontée des informations préoccupantes avec l'équipe d'Émergence Espace Tolbiac, j'ai retrouvé, pour la dernière fois cette année, les mandataires judiciaires de l'UDAF de Tours, pour Infor Santé (l'action est reconduite en 2016), et le géant Comundi m'a envoyé au Conseil départemental de Charente (Angoulême) pour détailler l'autorité parentale et son exercice dans le cadre de la protection de l'enfance (2 jours).
Après un petit passage par Alès (la protection des majeurs vulnérables au centre hospitalier Alès-Cévennes pour Infor Santé), l'année s'est terminée dans le froid parisien (heureusement, j'ai une nouvelle écharpe, chaude et moelleuse), avec "le secret professionnel et le secret partagé" pour l'équipe d'un CHRS de Coallia, puis une conférence à la Ligue française pour la santé mentale, et une intervention à Nanterre, dans les locaux de l'association Olga Spitzer (droit de la famille et autorité parentale).
Je vous souhaite un Joyeux Noël, un joli sapin, de l'amour, de beaux cadeaux, et une excellente année 2016 : prenez soin de vous, et surtout des autres (pour moi, ce sera, dans le désordre, avec Voyages SNCF.fr, Paris, Metz, Évreux, Bordeaux, Tours, Montpellier, Oléron, Asnières, peut-être Nice, Orléans, Le Mans (etc.), je vais encore passer quelques heures dans le train !

Pierre-Brice Lebrun est intervenu le 13 novembre 2015 (matin) à Troyes lors du colloque sur "le secret professionnel" du Conseil départemental d'accès au droit (CDAD) de l'Aube : il a traité du secret partagé (et, malgré la grève locale de la SNCF, il a donné, à 20 heures, sa conférence "responsable mais pas coupable" dans le Gers, lors d'une plénière du Centre des jeunes dirigeants d'entreprise des Landes).

Actualité chargée, ces derniers mois ! En mai et juillet, j'ai publié deux articles sur le secret professionnel des fonctionnaires, dans La Gazette Santé Social et La Gazette des communes : mon point de vue iconoclaste (étayé, argumenté) a provoqué pas mal de réactions ! En juin, est paru mon premier article dans EMPAN, sur la vulnérabilité (à suivre, la responsabilité, en septembre, et la vie privée, en décembre), j'ai rendu à Dunod la mise à jour de notre DEEJE, et à Vuibert, une dizaine de manuscrits (en six mois), je continue ma collaboration régulière avec AVS, Acteurs de la vie scolaire (et, accessoirement, j'ai publié une nouvelle dans le n° 106 de Brèves : il n'y a pas que le droit, dans la vie).

L'année scolaire s'est terminée le 8 juillet à 17 heures, à la fin de la dernière conférence de l'année à la Ligue française pour la santé mentale, je reprends le 28 août pour participer à la journée pédagogique "petite enfance" du Val de Garonne (Marmande) : entretemps, soleil, siestes, lecture, plages, écriture et tajines !

Depuis janvier, j'ai pas mal circulé : j'ai parlé "secret professionnel, éthique et respect de la vie privée" avec les acteurs sociaux du réseau Osmose (Le Plessis-Robinson), avec les travailleurs sociaux du PACT 31 (Toulouse) et avec ceux, fort sympathiques, de la MECS Les Tourelles (Saumur), avec eux, j'ai aussi abordé l'autorité parentale et la délicate question de la responsabilité. L'autorité parentale, il en a également été question à Châteauroux, pour Réalités & Projets, et à Marseille, pour le Village d'Enfants SOS.

J'ai abordé "le secret professionnel dans le champ du médicosocial" au sein de l'association Espoir 33 (Cenon) et "la responsabilité civile et pénale des assistantes maternelles" devant des assistantes maternelles de la communauté de communes Maremne Adour Côte Sud, à Saint-Vincent de Tyrosse (Landes), "les droits et libertés de la personne accueillie" au SAVS SAMSAH de La Croix Marine à Clermont-Ferrand (cela m'a donné l'occasion d'aller déguster la saucisse de choux d'Arconsat de mon ami Jean-Louis) et le refus de soins au service de soins à domicile La Providence (Sens). Grâce à l'IFRASS (Toulouse), j'ai pris la parole à l'IUT de Figeac lors d'une Journée de réflexion sur l'Autorité, et j'ai disserté sur "la Loi et la pratique du travail social en CMPP" devant des assistants de service social réunis par la Fédération française des Centres Médico-Psycho-Pédagogiques, avec mon ami Saul Karsz, qui publie également chez Dunod.

Inforsanté m'a envoyé trois fois à Tours, travailler avec des mandataires de l'UDAF 37 sur le respect des droits de leurs majeurs protégés, nous avons fait de l'analyse juridique des pratiques, et réfléchi ensemble à comment faire, et surtout : comment faire mieux. Enfin, pour le CNFPT Alsace-Moselle, je suis allé former des policiers à Strasbourg (cela m'a permis de m'attabler à l'excellent Cruchon de mon ami Gilles), et pour l'IRTS de Montrouge (Hauts-de-Seine), des éducateurs spécialisés de première année qui participaient à un séminaire sur les violences. J'ai également participé à un jury du DE d'EJE (sur le DC1), corrigé pas mal de copies de concours, d'examens ou de préparation, et je suis intervenu sur "le professionnel au cœur de l’intimité familiale dans le travail à domicile" pour le CFPL La Landelle (Tarn).

Les Conférences parisiennes organisées par la Ligue française pour la Santé mentale ont fait salle comble (seuls deux nouveaux thèmes m'ont conduit à intervenir en très petit comité), six conférences sont programmées l'année prochaine (2015-2016) et les inscriptions pour la Conférence d'automne, sur une journée entière, sont ouvertes. Les Conférences de Toulouse, en collaboration avec l'IFRASS, commencent à trouver leur public : l'expérience sera renouvelée en 2016. Ces Conférences sont duplicables dans toute la France, pour un public de professionnels, ou plus large : j'ai ainsi abordé les violences au sein du couple à l'Université populaire de Cluses (Haute-Savoie) et la responsabilité (avec ma conférence "responsable, mais pas coupable") à l'Université du temps libre des Pays du Lot et à l'Université du temps libre en Créonnais (Gironde).

Beaucoup de kilomètres en perspective, l'année prochaine (Rouen, Paris, Tours, Bordeaux, Évry, Limoges, Troyes, Vienne), beaucoup de choses à écrire, pas mal de choses à dire, en attendant, passez de bonnes vacances, prenez soin de vous, et surtout des autres.

J'ai terminé, le 25 juin, le cycle de conférences juridiques organisé par la Ligue française de santé mentale (il reprend en septembre), et, le lendemain, je suis intervenu pour le CNFPT Aquitaine sur le sujet de "la laïcité dans les structures enfance et jeunesse" de la ville de Libourne (en intra) : un article sur le même sujet va être très vite publié dans AVS, Acteurs de la vie scolaire.

Reprenons depuis le début : en janvier, j'ai travaillé avec les étudiants (éducs spés, AS, EJE) de l'IFRASS et de l'ERASS (Toulouse), puis je suis intervenu, à l'hôpital psychiatrique de Mantes-la-Jolie, sur les soins psychiatriques sans consentement pour Gerfi+, et je suis allé, sous le soleil du bocage normand, parler "dossier de l'usager, secret professionnel et respect de la vie privée", pour le pôle enfance & jeunesse des IME de Lisieux et de Falaise.

Je suis ensuite pêle-mêle intervenu, à Paris, pour la fondation CASIP COJASOR, sur "faire face au refus de soins", à Melun, pour l'Association des directeurs d'établissements et services de Seine-et-Marne (ADIRES77), sur "la responsabilité civile, pénale disciplinaire des directeurs d’établissements dans le secteur social et médicosocial", à Moissy-Cramayel, pour le réseau RDH 77 sur "la dénonciation des infractions et les violences conjugales", et sur "le dossier de l’usager et le traitement des données informatisées", à Port Sainte Foy (33), pour l’Association départementale des MECS en Dordogne (ADMECS), via Réalités & Projets.

J'ai aussi causé autorité parentale à l'Université du temps libre d'Évry, en Essonne (vous voulez programmer une telle conférence ? ecrire@profdedroit.net), j'ai abordé "la responsabilité des directeurs de structure petite enfance" pour le CNFPT de Haute-Normandie (Rouen), et pour le CNFPT d'Aquitaine (à Bordeaux en format conférence, et en intra dans la Communauté de communes de Montesquieu, patrie de Montesquieu, excusez du peu), puis je suis retourné (deux jours) à Rouen, animer un stage sur "le secret professionnel, l'obligation de discrétion et l'obligation de signaler (les personnes vulnérables en danger)", avant de rejoindre Amiens, grâce à Inforsanté, où, dans un hôpital psychiatrique (j'ai toujours peur qu'ils ne me laissent pas sortir), j'ai abordé les aspects juridiques de la "pertinence de l'analyse clinique face à la prise en charge quotidienne du soignant en psychiatrie".

Mon dernier Dunod est sorti et je l'ai présenté le 23 juin aux enseignants, formateurs, élèves et partenaires de l'IFRASS (Toulouse), et le 18 juin aux enseignants, formateurs, élèves et partenaires de l'IRTS de Montrouge : d'autres conférences-présentations sont prévues, ailleurs en France, dans des IDS et des IRTS (vous voulez que je vienne chez vous avant Noël ? ecrire@profdedroit.net).
Tant que j'étais à Montrouge, je suis intervenu sur la responsabilité, le matin avec les moniteurs-éducateurs en formation, l'après-midi, lors du séminaire "la question de la violence dans la pratique de l'éducateur spécialisé".

Je retrouve mes codes le 3 septembre à la Ligue française de la santé mentale, mais je ne vous abandonne pas : je serai cet été sur France Culture (dix minutes), puis ce sera Nîmes, Montbéliard, Évreux, Paris, Rouen, l'Auvergne, probablement Metz, Lyon, et peut-être Biot, au-dessus de Cannes, pour 3 oranges communication …
Je crois que je n'ai rien oublié, je vous souhaite un excellent été !